Carnet ATA – le «passeport des marchandises», l’existant et les nouveautés.

• Les bureaux de douane russes référencés pour la prise en charge des Carnets ATA – liste à jour ici !

• Le Carnet ATA reconnu au Kazakhstan à partir du 1er Avril 2017

Une machine pour une Exposition à Moscou, un conteneur d’outillages pour un chantier de construction à Téhéran ou, des équipements de tournage pour un film en Sibérie ?

Chaque fois que des marchandises doivent être importées de manière temporaire dans un pays, sans droits à l’importation, le carnet ATA reste le document douanier de choix ; document international standardisé, il remplace, pour tous les pays adhérents à la Convention ATA, la déclaration douanière nationale, ainsi que le règlement des taxes et le contrôle des douanes applicables dans les schémas d’importations classiques.

Cette procédure est rendue possible par le fait que les chambres de Commerce des pays adhérents se portent garants des droits à l’importation auprès des autorités douanières nationales; si un produit n’est pas retourné dans les délais, ou si son utilisation n’est pas conforme à la procédure, l’organisme garant devra remplir ses obligations vis-à-vis des autorités douanières concernées ; un recours pourra ensuite être déclenché sur le titulaire du Carnet ATA selon la chaîne de responsabilité.

Le carnet ATA pour la Russie

Etablir un carnet ATA pour l’utilisation temporaire de marchandises en Russie exige une connaissance technique détaillée des directives et obligations ainsi qu’une précision méticuleuse dans leur mise en œuvre. Le carnet doit être bilingue, et donc, rempli également en russe.

En outre, il convient de noter que tous les bureaux de douane russes ne sont pas habilités à prendre en charge les carnets ATA ; vous trouverez ci-après la liste des bureaux autorisés, en vigueur à compter du 24/03/2017 (liste à jour ici !).

Profitez de notre expérience dans ce domaine et n’hésitez pas à nous contacter par mail (nantes@condor.fr) ou par téléphone (02 40 20 93 93).

Nouveau : le Carnet ATA valable au Kazakhstan à partir du 1er Avril 2017

La Chambre de Commerce Internationale (CCI) a annoncé que le Kazakhstan serait le 77ème pays adhérent à la Convention ATA à partir du 1er Avril 2017. Ceci coïncide avec l‘Exposition universelle, qui a lieu cette année, de Juin à Septembre, dans la capitale, Astana ; cette adhésion engendre une simplification essentielle des importations temporaires pour les différentes expositions et manifestations. Détail intéressant: le nom actuel d’Astana est choisi en 1998 lors du déplacement de la capitale du pays (Almaty précédemment) ; le mot « astana » (Астана) signifie littéralement « capitale » en kazakh.