Comment importer une usine entière en Russie ?

Des silos de 15 mètres venus de France, des pétrins géants importés des USA, des structures de stockage et de convoyage frigorifiques chargées en Espagne et en Italie,… un véritable défi logistique pour le géant de la boulangerie industrielle Bimbo et son usine de Moscou.

Plus d’un an, plus de 100 camions et conteneurs venus d’Europe et d’Amérique, d’innombrables certifications, permis et classements douaniers, des stockages intermédiaires, des transports spéciaux et hors-gabarits, ….telles sont les données clés de cet immense projet réalisé pour le leader mondial de la boulangerie industrielle, le Groupe Bimbo.

 

La complexité de la tâche paraît évidente pour des éléments essentiels : d’énormes silos de stockage, des pétrins géants de 12 tonnes, des systèmes complets de convoyage ou stockage ont dû être transportés, manutentionnés ou entreposés temporairement selon l’avancée et les contraintes du chantier. En revanche, la planification, la coordination et la gestion administrative, documentaire et douanière se sont avérées encore plus exigeantes que le transport en lui-même !

 

Par exemple, afin de bénéficier de droits de douane plus avantageux à l’importation en Russie, il est recommandé d’importer simultanément, en bloc, un équipement global (ou plusieurs sous-systèmes indépendants) plutôt qu’une multitude de pièces détachées individuelles via toute une série de livraisons. Cela implique cependant une présentation simultanée aux douanes russes, même si cet équipement représente un global de 10 camions avec, pour chacun, des contraintes logistiques propres (hors-gabarit, standard, lieux de chargement différents, …)

 

Compte-tenu de tous ces éléments, la planification, la préparation et l’anticipation restent cruciales pour gérer avec succès un projet complexe de cette taille !

 

Vous trouverez ci-dessous les questions à se poser et les exigences essentielles pour mener à bien un chantier aussi vaste :

 

Dédouanement de pièces détachées individuelles vs Dédouanement en Bloc : la cruciale anticipation des formalités de douane import !

Si un système (ou un sous-système) peut être présenté en un tout global aux Douanes russes, le taux des droits de douane applicable sera réduit de manière importante contrairement à un dédouanement de multiples pièces détachées présentées individuellement !

Pourquoi ? une vis seule sera taxée plus fortement à l’importation car en concurrence directe sur le marché russe avec un article équivalent produit en Russie ; un système global sera en revanche moins impacté et moins taxé car destiné in-fine à la production nationale et donc générateur de valeur ajoutée pour la Fédération de Russie.

L’introduction de pièces individuelles apporte de la flexibilité opérationnelle en évitant la coordination délicate et complexe d’une importation simultanée en bloc ; cela implique cependant pour chaque composant d’un système (vis, câble, interrupteur, moteur…) d‘être certifié (si nécessaire), classifié et dédouané avec des droits de douane souvent plus élevés. A l‘opposé, le traitement en bloc permet généralement de bénéficier de taux de droits de douane souvent plus avantageux pour l’importateur ; les gains de coûts (certification, droits de douane) demandent en parallèle un énorme effort de planification et d’anticipation : le traitement en bloc et donc le bénéfice de droits de douane réduits n’est possible qu’en présentant simultanément aux Autorités douanières l’ensemble des équipements et certifications  (sauf “Décision de Classification“) – à l’extrême, cela signifie qu’une procédure import globale peut être bloquée même si un seul camion sur les 10 ou 20 du projet est en retard. La flexibilité du dédouanement de pièces individuelles n’est plus applicable car, une fois qu’une pièce du système est certifiée dans un ensemble et validée pour le dédouanement import, aucune modification n’est autorisée par les autorités douanières.

L’essentiel est de parvenir à un compromis entre flexibilité et coûts élevés d’une part, et planification rigide et coûts réduits d’autre part.

Décision de classification (douanière) :

en enregistrant à l’avance le système global, ou une partie de celui-ci, sous un numéro de tarif douanier unique auprès de l’Office Fédéral des Douanes de la Fédération de Russie, vous préservez les bénéfices de l’importation en bloc mais gagnez en flexibilité dans le temps. Dans ce cas, tous les éléments constituant cet ensemble global n’ont pas l’obligation d’être présentés simultanément en douanes mais ils bénéficient du même statut « global » via une déclaration de douane unique, étalée dans le temps. En revanche, il est important de prendre en compte que la demande de classement doit être présentée aux douanes russes dans le cadre d’une procédure complexe qui peut durer plusieurs mois.

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Le difficile parcours depuis le bureau de sortie de l’UE jusqu’au Terminal douanier en Russie :

En règle générale, les formalités de douane import n’ont pas lieu à la frontière de l’Union Economique Eurasienne (à l’entrée en Biélorussie ou en Russie), mais à destination, au Terminal douanier dont dépend l’importateur russe. Les modalités de transit sous douane, depuis cette frontière avec l’UE jusqu’au bureau de douane de destination, doivent également être anticipées : selon la valeur des marchandises, une caution doit couvrir les droits d’importation en cas de mise en circulation prématurée des marchandises (vol,…) ; cette garantie est calculée sur la base des composants individuels même si le système global concerné est enregistré sous un tarif douanier unique au Terminal douanier à l’arrivée ; il en résulte une situation grotesque où doit être préparée et présentée aux douanes de transit (à l’entrée en Biélorussie par exemple) une liste reprenant l’intégralité des informations pour chaque article se trouvant dans le camion et précisant : nomenclature douanière et dénomination, quantité, poids net et brut, valeur, nom du fabricant, origine…

Sur le plan organisationnel, le manque d’anticipation sur ce point spécifique engendre souvent  des problèmatiques et des retards importants.

 

SAV et pièces détachées :

Il arrive parfois que certaines pièces soient égarées sur site après la livraison, ou endommagées lors du montage ; il peut aussi, par exemple, manquer quelques mètres de câble pour assurer la finition d’une installation. Dans ces cas de figure, l’acheteur russe ne peut généralement pas apporter de solution pratique car les composants du système ayant déjà été officiellement importés, le projet est achevé et clos auprès des autorités douanières.
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Certification :

Chaque pièce, chaque sous-système ou l’ensemble du système doit être certifié selon les normes et standards russes afin de prouver que le produit présente la qualité et les caractéristiques nécessaires pour le marché russe. Les certifications déjà fournies selon les normes européennes (ou autres) comme CE, TÜV, … ne représentent qu’une indication limitée mais en aucun cas, un justificatif valide en Russie.
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Carnet ATA :

Les outils, appareils de mesure et appareils spéciaux doivent souvent être importés pour une période limitée afin de finaliser assemblage et réglages des installations, avant un retour vers le pays d’origine. Afin d’éviter le paiement de droits de douanes à l’importation, le carnet ATA est le document douanier de choix dans le cadre d’une utilisation temporaire uniquement.
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